Des négociations pour sauver le leg de la SSJB
ORGANISATION. Après des années à ne donner aucun signe de vie, les administrateurs de la Société Saint-Jean-Baptiste ont convoqué l’ensemble de ses membres à une assemblée générale extraordinaire en octobre dernier. Ceux-ci voulaient la dissolution pure et simple de l’organisme.
Cette décision avait vivement été contestée par des membres et par la Société nationale de l’Estrie (SNE), organisme qui a repris la mission délaissée par la SSJB dans les années ’70, de faire la promotion et la préservation de la langue française et de l’histoire régionale.
Les discussions du 23 octobre ont tout de même permis de s’entendre sur une portion du litige. En effet, l’un des service offert par la SSJB était une couverture d’assurances à ses membres. Il a donc été convenu qu’une ratification du transfert complet du fonds d’assurances serait fait à la compagnie Humania.
Malgré une proposition de fusion entre avec la Société nationale de l’Estrie (SNE), et la SSJB en 2017, l’offre avait été catégoriquement rejetée sans explications à l’époque. Chose que s’explique mal son directeur, Étienne-Alexis Boucher puisque les deux entités ont la même mission.
« Il faudrait leur demander qu’est-ce qui justifie la décision de vouloir dissoudre un organisme qui a encore près de 5000 membres et des actifs importants. Nous contestons la légitimité des administrateurs actuels de prendre ces décisions au nom de l’organisme. Parce que leur mandat ne vient pas d’une élection tenue en bonne due forme », explique M. Boucher.
En effet, aucun processus démocratique ne semble avoir été mis en place pour élire ces administrateurs au cours d’une assemblée générale annuelle. Or ces personnes ont déjà statué sur les organismes qui bénéficieront de la liquidation des actifs de la SSJB.
M. Boucher croit que si la dissolution devient effective, au moins une partie de ces actifs devraient être remise à l’organisation qu’il préside, puisque cela donnerait plus de moyens pour poursuivre sa mission première. La justification pour une action aussi radicale n’étant pas clairement établie, la SNE a choisi de se tourner vers les tribunaux pour stopper le processus.
C’est pourquoi une injonction provisoire a été demandée et obtenue par la Société nationale de l’Estrie, afin de bloquer le processus dans l’immédiat, en attendant d’obtenir une injonction interlocutoire.
« On va débattre de la prochaine étape, c’est à dire de déterminer si les procédures doivent être gelées pour la durée complète du procès, donc jusqu’au jugement qui va porter sur le fond de sujet », indique le directeur de la SNE. Ce dernier se désole d’en être arrivé à poser ce genre d’action, surtout après avoir fait plusieurs propositions afin de donner un nouveau souffle l’organisation.
« Ma position, ce n’est pas de négocier cette liquidation, mais bien de sauvegarder l’organisme. Je ne peux pas croire qu’il n’y a pas d’autres solutions », s’indigne celui-ci.